Marque expirée - Marque en non vigueur

The Visual Emotions Bank
NOUVELLES IMAGES S.A. Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3460589
Date de dépôt :
03/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
03/11/2016
The Visual Emotions Bank de NOUVELLES IMAGES

Présentation de la marque The Visual Emotions Bank

Déposée le 3 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) NOUVELLES IMAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « The Visual Emotions Bank »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUVELLES IMAGES domicilié(e) LOMBREUIL,FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 836 250 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex,FRANCE - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque The Visual Emotions Bank est expirée depuis le 3 novembre 2016.

NOUVELLES IMAGES a également déposé les autres marques suivantes : NOUVELLES IMAGES EDITEURS , WITH RTC DESIGN READY TO CUSTOMIZE PRET A PERSONNALISER BEREIT ZUM PERSONALISIEREN , NOUVELLES IMAGES , ARTFOLIO NOUVELLES IMAHES EDITEURS , Transfert d'Art , (Marque figurative) , LE PLI QUI FAIT PLAISIR , I love my planet , COLLECTION VERGE , STAND ART


NOUVELLES IMAGES S.A. Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - LOMBREUIL,FRANCE - France - SIREN 836250407


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex,FRANCE - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Inscription le 17 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654053 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-17

Inscription le 17 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654052 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).

Meubles, glaces (miroirs), cadres.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Service d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles).